Imaginez : vous héritez d’un vieux verger familial, bordé de haies bocagères et d’un ruisseau où les grenouilles chantent chaque printemps.
Vous n’avez pas l’intention d’y construire, mais vous aimeriez que ce petit coin de paradis reste intact, même s’il change un jour de main.
Bonne nouvelle : depuis 2016, la nature aussi peut avoir un droit de suite grâce aux Obligations Réelles Environnementales (ORE).
Nées de la loi pour la reconquête de la biodiversité, les ORE permettent à un propriétaire d’attacher à son terrain un engagement écologique pouvant durer jusqu’à 99 ans. Autrement dit, on ne transmet plus seulement un bien : on transmet une promesse faite à la planète.
Les ORE ne sont pas uniquement réservées aux grands espaces forestiers ou aux zones naturelles protégées.
Elles peuvent s’appliquer partout : sur une ferme, dans une friche, au cœur d’un parc urbain ou même dans un futur écoquartier. Elles peuvent servir à :
restaurer un sol dégradé,
garantir une gestion écologique des espaces verts,
ou encore compenser un projet d’aménagement, dans le cadre de la séquence Éviter – Réduire – Compenser (ERC).
Les Conservatoires d’Espaces Naturels (CEN) ont montré la voie, avec plus d’une centaine de contrats ORE signés. Leurs équipes accompagnent les propriétaires, rédigent les contrats, suivent l’évolution des sites et s’assurent que les engagements prennent vie.
Dans la Vienne, par exemple, un agriculteur a signé une ORE pour préserver une prairie humide. Dix ans plus tard, le site est devenu un refuge pour les orchidées sauvages et un atout touristique pour le territoire.
Pourtant, l’ORE reste encore trop confidentielle. Peu de notaires la connaissent vraiment et beaucoup d’élus ou de propriétaires hésitent à franchir le pas. Dommage, car c’est un outil simple, souple et durable.
Un contrat ORE bien conçu, c’est comme une recette réussie : il faut des ingrédients précis (actions concrètes, durée, suivi), un bon chef d’orchestre (le partenaire cocontractant) et une pincée de concertation locale.
Au sein d’Écologie Urbaine & Citoyenne, nous accompagnons collectivités, aménageurs et citoyens pour faire des ORE un levier concret de transition écologique.
Concrètement, EU&C agit pour :
intégrer des clauses environnementales durables dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP),
encourager et accompagner les partenariats entre propriétaires, collectivités et associations,
et replacer la biodiversité au cœur de la fabrique urbaine.
Parce qu’au fond, protéger le vivant n’est pas une option, ni une clause en petits caractères : c’est une histoire collective à écrire, entre ceux qui possèdent, ceux qui aménagent et ceux qui habitent.
